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Les villages vacances VTF vous accueillent été comme hiver, en formule pension complète ou location en France pour des vacances tout compris en famille ou entre amis

Infos et réservations :

04 42 123 200 numéro non surtaxé

Du lundi au vendredi de 8h30 à 19h30
et le samedi de 8h30 à 17h

Villages vacances tout compris en France et séjours à l’étranger

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Destination
Environnement
Formule
Date de début
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Participants
adultes
enfants (- 16 ans)

Enfant : si la date de naissance n'est pas renseignée, la personne sera considérée comme un adulte

CGV France, Etranger et Dispositions légales

 

• VTF est une association de Loi Locale 1908 dont le siège social est implanté 57 rue de l’ancien Hôpital 57100 Thionville  • Union d'Associations VTF, 1460 route de Galice 13090 Aix en Provence cedex 02 • Immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours n° IM013100049 • Agrément National de Tourisme Social et Familial N° 06.07.02 • Garantie financière UNAT FMS • Assurance responsabilité civile professionnelle GENERALI, 7 Bd Haussman 75456 Paris Cedex 9 • Agrément ESUS n° 2017/63 du 29 septembre 2017 • La participation à un séjour décrit dans ce site internet implique l’acceptation des conditions générales qui suivent.

CGV Séjours été et hiver pour les séjours en France

ADHESION VTF
Elle est valable du 1/11/2018 au 31/10/2019 et permet d’effectuer plusieurs séjours dans l’année • 40€/famille • 20€/individuel et camping
CONFIRMATION/ACOMPTE
Votre réservation n’est effective qu’à réception de votre acompte dont le montant est de 25% du montant total du séjour avec un minimum de 40€ pour les séjours inférieurs à 4 jours et de 230€ pour les séjours de 4 jours et plus. Sans réception de l’acompte sous 8 jours, le dossier sera considéré comme annulé.
Règlements
• Le solde de votre séjour est à régler 4 semaines avant le départ sans rappel de notre part.
En cas d’inscription - 1 mois avant le départ : versement de la totalité du séjour.
• A J-21, règlement obligatoire par carte bancaire.
Le non règlement du solde à la date prévue peut être considéré comme une annulation, sans aucun remboursement possible.
• Conformément à l’article 33 de l’ordonnance N°86.1243 du 1/12/1986, dans le cas où les sommes dues sont versées après la date de paiement figurant sur la facture, elles produiront, au-delà du délai fixé par les conditions générales de vente automatiquement à titre de pénalité pour retard de paiement, un intérêt équivalent à une fois et demie le taux de l’intérêt légal.
Possibilité de règlements échelonnés, renseignements auprès des agences.
Différents modes de règlement, cliquez ici

AIDE AUX VACANCES
Les chèques ANCV sont acceptés en règlement de votre acompte et solde de séjour pour vos séjours en villages de vacances VTF en France. Par sécurité, les chèques "papier" doivent nous être adressés par courrier recommandé à l’ordre de VTF. En cas de perte, nous dégageons notre responsabilité.  Vous pouvez également régler en ligne avec le e-chèque-vacances.
Les bons vacances sont acceptés en règlement du solde de votre séjour, pour les villages agréés et pour les formules autorisées (lire attentivement le règlement de votre CAF). Ils ne peuvent servir pour régler votre acompte. N’oubliez pas, le cas échéant, de les signer après les avoir complétés. Le remboursement éventuel d’un trop-versé ne peut intervenir qu’après votre séjour, et encaissement du remboursement CAF correspondant par VTF.
TARIFS
Les tarifs publiés dans le présent site internet sont communiqués sous réserve d’erreur ou d’omission. VTF se réserve le droit de répercuter sur ceux-ci d’éventuelles évolutions économiques réglementaires ou fiscales (taux de change, taxes, TVA…). Nos tarifs sont valables aux dates indiquées sauf cas de force majeure.
TARIFS PROMOTIONNELS
Séjours été et hiver

Gratuité - 6 ans : pour tous les séjours bénéficiant de cette gratuité, ne seront pris en compte que les enfants accompagnés de leurs propres parents ou des grands parents. Un document justifiant de l'âge des enfants pourra être demandé pendant le séjour. Cette gratuité est limitée à 1 enfant par famille. Les tarifs des enfants suivants sont indiqués dans les tableaux de tarifs.
Familles nombreuses : 50% de remise pour le 3ème enfant et les suivants pour les vacances d’été, Noël, Jour de l’An et Février dans les villages indiqués en brochure ou sur le site. Ce tarif s’applique aux enfants mineurs les plus jeunes partageant la chambre des parents ou celle des frères et soeurs payants. Quelle que soit la configuration de l’unité d’hébergement, les lits remplis en premier sont ceux des parents et des aînés payants. Ne sont pris en compte pour ce tarif que les enfants mineurs accompagnés de leurs propres parents ou de l’un des deux. Si le tarif indiqué dans le tableau est inférieur ou gratuit, c’est ce dernier qui est appliqué.
Ex : pour une famille de 2 adultes et 4 enfants logée dans 2 chambres de 3, seulement 1 enfant (et non 2) est à 50% (2 adultes et 1 enfant dans la 1ère chambre donc pas de 3ème enfant. 3 enfants dans la 2ème chambre, soit le 3ème à 50%). Si cette même famille est logée dans 3 chambres de 2 personnes aucun forfait ne s’applique.
10 à 20% de remise pour les séjours de 2 semaines consécutives ou + sur une même destination : cette remise sera appliquée après déduction des autres remises sur le séjour dont vous pourrez bénéficier selon votre destination et vos dates. Offre valable pour les séjours en pension complète ou location pour les villages et dates indiquées en brochure ou sur le site.
 • Offres "1ère minute", les IDvacances avec remise jusqu'à 30% sur les dates et destinations VTF indiquées en brochure et sur le site dans le menu, onglet promotions  « 1ères minutes » et réservées et confirmées avant le 20/01, 20/02 ou 20/03/19 pour les séjours été et avant le 15/09 ou le 15/10/18 pour les séjours hiver. Cette offre sera appliquée après déduction des autres remises sur le séjour dont vous pourrez bénéficier selon votre destination et vos dates de séjour et uniquement sur les frais de séjour. En cas de modification de lieu ou de date de séjour après la date d'échéance des offres, la remise sera annulée.
 • “Packs Surprise” : ces séjours à tarifs promotionnels doivent être confirmés avant le 20/02/19 pour les séjours été et avant le 15/10/18 pour les séjours hiver sous réserve de disponibilités en fonction des places attribuées à l’opération. Les séjours ne sont EN AUCUN CAS modifiables (date, lieu et participants) et aucune annulation (même partielle) ne pourra donner lieu à un remboursement, quelle qu’en soit la raison et la date. Ces tarifs ne sont cumulables avec aucune autre promotion ou remise. Si vous réservez un séjour de 2 semaines, nous ne vous garantissons pas que les 2 semaines seront sur la même destination. De même, si vous souhaitez séjourner avec une famille amie, nous ne pouvons garantir que la même destination vous sera attribuée. Nous ne vous garantissons pas non plus que les bons vacances soient acceptés sur la destination qui vous sera affectée.
IDfûtées : conditions d’application pour les "IDFamille" et pour les "IDduo"
Séjours hiver
50€ de remise par dossier : offre valable pour les séjours d’une semaine en pension complète à Noël dans les villages VTF à la montagne (hors villages partenaires)
Autres tarifs
Les enfants : l’âge des enfants pris en compte dans la dégressivité est celui de la date d’arrivée sur le lieu de séjour.
Chambres individuelles : à certaines dates et dans certains villages, une demande d’hébergement individuel peut être acceptée, en fonction de nos disponibilités. Supplément par nuit et par personne : villages VTF : 15€ - Ste Maxime : 20€. Pour les promos “single”, le nombre de chambres est limité, sous réserve de disponibilité en chambre double.
• Les forfaits (remise en forme, golf, Pack « Résa Ski »...) doivent être réservés en même temps que votre séjour et ne sont pas remisables. Toute annulation, de votre fait, à - de 3 semaines du séjour ne pourra faire l’objet d’un remboursement même si vous avez souscrit au plan d’annulation. Les réservations doivent se faire au plus tard 3 semaines avant le séjour. Certains de ces séjours sont soumis à un nombre minimum de participants, inscrits dans les pages de la brochure ou du site. La même règle s'applique pour la partie "prestation" (hors pension complète) des séjours raquettes, randonnées...
Supplément hébergement en gîte en formule pension complète et demi-pension (Singleyrac, Vernet résidence et Arêches) : un supplément de 5% sera appliqué sur le montant des frais de séjours toute l'année.
Tarifs packs « Résa ski VTF » : les tarifs sont donnés à titre indicatifs et ne comprennent pas l'assurance ski - Découvrir les Packs "Résa Ski"
Les promos du jeudi : promotions en nombre limitées, non rétro-actives, non cumulables avec les autres offres en cours ainsi qu'avec les remises partenaires. Voir les Promos du Jeudi de la semaine
Les promotions dernières minutes : offres non rétro-actives, appliquées sur le R3 pour les tarifs au quotient familial, limitées aux places attribuées à l'opération, non cumulables avec les autres promotions ou remises en cours ainsi qu'avec les remises partenaires, ni échangeables, ni modifiables. Voir les Dernières minutes
ACCORDS TARIFAIRES PARTENAIRES
Dans le cadre d'accords avec de nombreuses fédérations sportives (FFRandonnée, FFCT, FFRS), la fédération des aînés ruraux, la FGRCF, la fédération du Scrabble et la Fédération "Jumeaux et +", etc... les porteurs de licences ou accrédités bénéficient d’une remise de 5 à 15% selon les périodes sur les tarifs en pension complète et 1/2 pension dans la plupart des villages VTF. Lors de votre réservation, adressez-nous la photocopie de votre carte d’adhésion pour bénéficier de cette réduction ! D'autres accords sont passés, tout particulièrement avec la MACIF, la FNAC/DARTY et l'ANCV pour des séjours seniors. Renseignez-vous auprès de nos agences. A noter : il n'est pas possible de cumuler les remises partenaires entre elles.
LIEUX DE SEJOURS
Seul le site pour lequel vous avez effectué une réservation est habilité à vous recevoir. Un changement de lieu de séjour de votre seul fait, entraînera le paiement intégral, dès votre arrivée sur un autre site VTF, et cela sans possibilité de remboursement du séjour non terminé sur le site réservé.
Attribution des hébergements
• L’attribution de votre hébergement prend en compte sa capacité et le nombre de personnes inscrites. Certaines architectures sont organisées pour des familles nombreuses. La demande de plus en plus fréquente de familles avec un seul enfant nous amène à vous proposer un accueil en chambre familiale : l’enfant partage la chambre des parents.
• L’organisation dans les villages peut nous amener à des modifications après l’inscription. Une famille composée de 2 adultes et 2 enfants, pour laquelle il a été confirmé une réservation de 2 chambres séparées, pourra être hébergée dans une chambre familiale, et cela sans réduction de tarif. Attention : dans le cas d’une famille dont la composition familiale implique l’attribution de plusieurs chambres, dont une chambre individuelle, un supplément single sera appliqué.
• Pour les hébergements en locatif, les capacités de chaque hébergement sont indiquées sur chaque page village et inscrites sur votre réservation de séjour.
• Pour des raisons de sécurité, nous ne pourrons en aucun cas, accepter plus de personne que celles inscrites sur votre dossier. En cas de non-respect de cette règle, les personnes supplémentaires ne pourront être accueillies.
• La plupart des villages disposent de chambres PMR (indication dans chacune des fiches villages). Retrouvez plus d'informations pratiques dans l'onglet "Lieu de séjour" d'une fiche village.
Infos pratiques
Prestations

• La literie est fournie pour tous les séjours (draps, couvertures ou couettes) ainsi que le linge de toilette en formule pension complète et 1/2 pension ainsi que pour les courts séjours en location (1 à 3 nuits). N’oubliez cependant pas votre linge de bain pour vos baignades en piscine et vos temps de détente dans nos saunas et espaces forme !
 • Lits bébé à disposition sur demande. Vous trouverez des baignoires à l’accueil et des chaises hautes en salle de restaurant.
Entretien*
• Pour les séjours en pension complète et 1/2 pension, le ménage de fin de séjour est inclus dans le tarif ainsi que pour les courts séjours en location (1 à 3 nuits). L’entretien de l’hébergement est à charge des vacanciers pendant la durée du séjour.
• Pour les séjours 4 nuits et + en location, l’entretien de votre hébergement est à votre charge pendant la durée du séjour. Nous vous proposons une prestation ménage en fin de séjour sur place mais nous vous conseillons de la choisir au moment de votre réservation pour les séjours en résidences VTF.
*pour la prestation et les tarifs ménage sur les “villages partenaires” et résidences partenaires locatives vous référer aux informations communiquées sous les tableaux de tarifs.
Arrivées/départs
Les jours d’arrivée et de départ varient selon le séjour que vous aurez choisi.
Semaine : ils s’effectuent du 1er jour 17h au dernier jour à 10h. En formule pension complète et 1/2 pension, la première prestation est le dîner et la dernière prestation, le petit déjeuner (sauf cas particuliers spécifiés dans nos pages du site).
Courts séjours et week-ends 1 à 3 nuits : ils s’effectuent du 1er jour 17h au dernier jour à 14h (10h en pension complète et demi-pension pendant les vacances scolaires). En pension complète, la 1ère prestation est le dîner et la dernière prestation, le déjeuner. En demi-pension, la 1ère prestation est le dîner et la dernière prestation, le petit déjeuner.
Midweek  6 jours/5 nuits : ils s’effectuent du 1er jour 17h au dernier jour à 14h (hébergement à libérer à 10h avec bagagerie). En pension complète, la 1ère prestation est le dîner et la dernière prestation, le déjeuner.
FORMULES D’ACCUEIL
Pension complète : elle inclut tous les repas. Possibilité de panier pique-nique sur demande la veille à l’accueil.
1/2 pension : elle comprend petit déjeuner et dîner. Il est à noter que dans certains de nos villages, il n’y a pas de cuisinette dans les hébergements et le déjeuner doit se prendre à l’extérieur.
Location : dans certains villages, des plats à emporter sont proposés ainsi que la possibilité de prendre les repas au restaurant en supplément et sur réservation
LES ANIMAUX
Vos animaux familiers ne peuvent être acceptés (hors chiens d’assistance), pour des raisons de sécurité et d’hygiène. Le non-respect de cette clause entraîne l’interdiction d’accès au village. Cas particuliers : les animaux sont acceptés dans certains villages en France et résidences VTF (voir indication sur le site internet). Une participation financière est demandée (montant dans les infos pratiques) pour la désinfection des hébergements après le départ. Carnet de vaccination obligatoire. Au maximum un animal par famille, sauf chiens type pitbull et Rodweiler, pouvant présenter un danger pour autrui (catégorie 1 et 2) et/ou animaux non considérés comme des animaux de compagnie. Ils doivent être tenus en laisse et ne peuvent en aucun cas accéder aux parties communes.
Voir les destinations
CAUTION
Une caution de 80€ par famille (250€ dans les résidences VTF) est demandée à l’arrivée (sauf cas particuliers), de préférence par chèque. Elle est restituée le jour du départ, après vérification de la propreté de l’hébergement et inventaire. Elle couvre le matériel mis à disposition. En cas de départ nocturne, sans état des lieux, la caution sera retournée ultérieurement sous réserve des retenues éventuelles pour lesquelles, dans ce cas, la position de VTF ne peut être contestée.
TAXES DE SEJOUR
Elle sera rajoutée sur votre facture de séjour, sauf cas particuliers. Son montant par jour et par personne varie selon les sites concernés.
ASSURANCES
Il n’y a pas d’assurance individuelle incluse dans nos tarifs ou rattachée à l’adhésion VTF. La garantie vol ne joue que dans certains cas d’effraction dans les bâtiments et dans les limites fixées par l’assureur de VTF (pour exemple, les espèces et les bijoux ne sont pas garantis ainsi que le vol des cartes bancaires et documents d'identité).
En cas de prise en charge, le remboursement se fera sous déduction de la vétusté et de la franchise. Pour être recevable, la déclaration doit être accompagnée d’un dépôt de plainte. VTF décline toute responsabilité en cas de vol ou de dégradation subis sur les véhicules et leur contenu, même sur les lieux de stationnement gratuits et non gardés, mis à disposition des vacanciers.
CONDITIONS D’ANNULATION
(hors “Packs Surprise"  non remboursables)
Des raisons très sérieuses peuvent obliger une famille à annuler son séjour. Les modalités de remboursement sont les suivantes, si la notification de l’annulation est faite par courrier recommandé avec A.R. (date de réception faisant foi). Dans tous les cas, le montant de l’adhésion et la valeur du plan annulation reste acquis à VTF.
+ de 60 jours avant le départ, remboursement de l’acompte. VTF conserve le montant de l’adhésion et 3% du montant du séjour avec un minimum de 25€ par dossier.
SANS PLAN D’ANNULATION VTF
les conditions sont les suivantes :
entre le 59ème et 30ème jour avant le départ, VTF conserve l’acompte soit 25% du séjour (avec un minimum de 40€ ou 230€ selon la durée du séjour) et frais d’adhésion
moins de 30 jours avant le départ, la totalité du séjour est due.
séjour écourté : la totalité du séjour est due.
AVEC PLAN D’ANNULATION VTF*
Nous vous proposons de souscrire un plan d’annulation, 3% du montant du séjour (avec un minimum de 25€), qui couvre le remboursement d’une partie des sommes versées en cas de problèmes de votre part. Géré par VTF, il est facultatif et doit être réglé en même temps que la réservation ou, au plus tard, avec le règlement de l’acompte. Il vous permet de bénéficier, dans la limite des clauses ci-après détaillées, du remboursement des sommes versées (hors adhésion et plan d’annulation) moins déduction d’une retenue de :
- 5% du montant du séjour avec un minimum de 60€ (40€ pour un séjour moins de 4 nuits) et un maximum de 120€ si l’annulation intervient entre 15 et 59 jours avant la date de début de séjour.
- 10% du montant de séjour avec un minimum de 100€ (60€ pour un séjour moins de 4 nuits) et un maximum de 200€ si l'annulation intervient -15 jours avant la date de début de séjour.
Le plan d’annulation prend effet le lendemain de la souscription et cesse à la fin du séjour concerné.
L’annulation justifiée par :
• Une maladie grave, un accident corporel grave ou le décès de vous-même, votre conjoint de droit ou de fait, vos ascendants ou vos descendants, vos frères et soeurs. Par maladie grave, on entend une altération de santé constatée par une autorité médicale notoirement compétente, interdisant de quitter la chambre et impliquant la cessation de toute activité professionnelle ou autre. Par accident grave, on entend une atteinte corporelle non intentionnelle de la part de la victime, provenant de l’action soudaine d’une cause extérieure et lui interdisant tout déplacement. Votre plan d’annulation vous garantit contre les conséquences des maladies ou accidents survenus après la date de souscription.
• Des préjudices graves (nécessitant impérativement votre présence sur place) dus au vol, à un incendie ou à des éléments naturels et atteignant votre résidence principale ou secondaire.
• Le fait qu’une personne de votre famille (conjoint, ascendant ou descendant), inscrite en même temps que vous sur le même dossier est assurée par le présent contrat, annule pour un des motifs garantis énumérés ci-dessus.
Les clauses exclues du contrat
• L’usage abusif d’alcool ou de drogues, les maladies psychiques, les actes intentionnels, les refus de congé ou perte et retour à l’emploi.
Notification d’annulation
Vous devez notifier, par courrier recommandé avec AR, le plus rapidement possible, votre annulation, à Aix en Provence et joindre, si vous avez souscrit le plan d’annulation l’ensemble des justificatifs permettant de vérifier le bien-fondé de votre demande de remboursement.
*IMPORTANT : les séjours en "village partenaire”, "Packs Surprise", tous les packs et forfaits, les croisières en famille et les séjours à l’étranger ne sont pas couverts par le plan d’annulation VTF.
En cas d’annulation partielle de personnes partageant un même hébergement ou de la durée de séjour, VTF se réserve le droit de remettre en cause la réservation globale pour des raisons d’optimisation de planning. Les conditions d’annulation pour les personnes annulant ainsi que pour les participants restants dans le cas d’une réservation non tenue, sont les mêmes que celles annoncées auparavant.
Non présentation à un séjour, nous attirons votre attention sur le fait que si, sans préavis, une famille ne s’est pas présentée dans les 36h qui suivent la date confirmée pour le début du séjour, ce séjour est considéré comme annulé, sans remboursement possible.
Modification de dossier, des frais de sont retenus à hauteur de 25€ par dossier pour tout changement (lieu, participants et date). A moins de 60 jours, les conditions d’annulation s’appliquent.
Annulation d’un séjour du fait de VTF, en cas de remplissage insuffisant, et pour des raisons d’optimisation de planning, VTF se réserve le droit de proposer une autre destination ou une autre date jusqu’à 21 jours avant la date du séjour. Dans le cas où aucune contre-proposition ne conviendrait, le séjour serait annulé et remboursé intégralement. Un courrier ou un mail sera expédié avec accusé de réception, sans que vous puissiez prétendre à des dommages et intérêts. VTF peut justifier également d'une décision d'annulation du  séjour en s'exonérant de sa responsabilité à partir du moment où il apporte la preuve que l'inexécution du contrat est dû, entre autre, à un événement ou une personne tiers.
Annulation après achat en ligne, les dispositions réglementaires régies par l’article L121-20-4-2 du code la consommation ne permettent pas la droit de rétractation dans le cadre d’activités d’hébergement, de transport, de restauration et de loisirs.
Responsabilité
VTF est responsable de plein droit à l’égard de l’acheteur de la bonne exécution des obligations résultant du contrat, que ces obligations soient à exécuter par elle-même ou par d’autres prestataires de services, sans préjuger de son droit de recours contre ceux-ci. Toufefois, VTF peut s’exonérer de tout ou partie de sa responsabilité en apportant la preuve que l’inexécution ou la mauvaise exécution du contrat est imputable soit au client, soit au fait imprévisible et insurmontable, d’un tiers étranger à la fourniture des prestations prévues au contrat, soit à un cas de force majeure.
SUIVI DE DOSSIER
04 42 123 200 numéro non surtaxé
Vous pouvez également consulter votre dossier ou régler votre acompte et/ou votre solde de séjour en ligne en cliquant  ici
FICHIERS
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 Janvier 1978 (N° 78/17), vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données vous concernant. Sauf opposition de votre part, signifiée par écrit, VTF peut parfois communiquer vos coordonnées à d’autres organismes.
LITIGES
Toute réclamation relative au séjour doit être adressée dans le délai d’1 mois maxi après la date du retour par lettre recommandée AR à VTF Aix en Provence.
RECLAMATION
Après avoir saisi le service qualité par lettre recommandée (voir litiges) et, à défaut d'un accord dans un délai de 60 jours à compter du dernier courrier du client contestant la réponse de VTF, le consommateur peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage dont les coordonnées et les modalités de saisine sont disponibles sur le site www.mtv.travel
DROITS D’IMAGES
En cas de reportages photographiques sur vos lieux de séjours, vous devrez nous informer de votre volonté de ne pas apparaître dans nos diverses publications annuelles.
VILLAGES PARTENAIRES, RESIDENCES DE TOURISME ET CROISIERES EN VOILIER
Pour les séjours en “villages partenaires” : Pralognan, Puy st Vincent, Molines, Samoëns, Mende, St Privat, Cauterets, Morillo de Tou, Ile d’Oléron, St Georges de Didonne, Royan, Frontignan, La Grande Motte, Ste Maxime, Grasse, Fréjus, Hyères, La Marana, Olmeta, Propriano et Portigliolo, et les séjours en "Résidence de Tourisme" : Entraygues, Vernet, Levernois, Les Orres, Bandol, les conditions générales de vente sont spécifiques à chaque destination. Elles vous seront communiquées sur simple demande et dans les carnets de route.
Pour les croisières en voilier, "spécial famille" avec l'UCPA : les conditions générales vous seront communiquées sur demande par nos agences.

 

CGV pour les séjours à l’étranger

- Télécharger le PDF des conditions de vente applicables aux séjours à l’étranger réservés avant le 1er juillet 2018

- Télécharger le PDF des conditions de vente applicables aux séjours à l’étranger réservés à partir du 1er juillet 2018

 

Dispositions légales et règlementaires

Contrat de vente de voyages et de séjours
Modifiées par le décret n°2017-1871 du 29 décembre 2017 portant transposition de la directive (UE) 2015/2302 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relative à la vente de voyages à forfait et aux prestations de voyage liées. Les dispositions des articles publiées ci-dessous ne sont pas applicables pour les opérations de réservations ou de vente de titres de transport n’entrant pas dans le cadre d’un forfait touristique. Extraits du Code du Tourisme :

Article R211-3
Toute offre et toute vente des prestations mentionnées à l'article L. 211-1 donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par la présente section. 
Article R211-3-1
L'échange d'informations précontractuelles ou la mise à disposition des conditions contractuelles est effectué par écrit. Ils peuvent se faire par voie électronique. Sont mentionnés le nom ou la raison sociale et l'adresse de l'organisateur ou du détaillant ainsi que l'indication de son immatriculation au registre prévu à l'article L. 141-3 ou, le cas échéant, le nom, l'adresse et l'indication de l'immatriculation de la fédération ou de l'union mentionnées au deuxième alinéa de l'article R. 211-2. 
Article R211-4
Préalablement à la conclusion du contrat, l'organisateur ou le détaillant doit communiquer au voyageur les informations suivantes :
« 1° Les caractéristiques principales des services de voyage :
« a) La ou les destinations, l'itinéraire et les périodes de séjour, avec les dates et, lorsque le logement est compris, le nombre de nuitées comprises ;
« b) Les moyens, caractéristiques et catégories de transport, les lieux, dates et heures de départ et de retour, la durée et le lieu des escales et des correspondances. Lorsque l'heure exacte n'est pas encore fixée, l'organisateur ou le détaillant informe le voyageur de l'heure approximative du départ et du retour ;
« c) La situation, les principales caractéristiques et, s'il y a lieu, la catégorie touristique de l'hébergement en vertu des règles du pays de destination ;
« d) Les repas fournis ;
« e) Les visites, les excursions ou les autres services compris dans le prix total convenu pour le contrat ;
« f) Lorsque cela ne ressort pas du contexte, si les services de voyage éventuels seront fournis au voyageur en tant que membre d'un groupe et, dans ce cas, si possible, la taille approximative du groupe ;
« g) Lorsque le bénéfice d'autres services touristiques fournis au voyageur repose sur une communication verbale efficace, la langue dans laquelle ces services seront fournis ;
« h) Des informations sur le fait de savoir si le voyage ou le séjour de vacances est, d'une manière générale, adapté aux personnes à mobilité réduite et, à la demande du voyageur, des informations précises sur l'adéquation du voyage ou du séjour de vacances aux besoins du voyageur ;
« 2° La dénomination sociale et l'adresse géographique de l'organisateur et du détaillant, ainsi que leurs coordonnées téléphoniques et, s'il y a lieu, électroniques ;
« 3° Le prix total incluant les taxes et, s'il y a lieu, tous les frais, redevances ou autres coûts supplémentaires, ou, quand ceux-ci ne peuvent être raisonnablement calculés avant la conclusion du contrat, une indication du type de coûts additionnels que le voyageur peut encore avoir à supporter ;
« 4° Les modalités de paiement, y compris le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d'acompte et le calendrier pour le paiement du solde, ou les garanties financières à verser ou à fournir par le voyageur ;
« 5° Le nombre minimal de personnes requis pour la réalisation du voyage ou du séjour et la date limite mentionnée au III de l'article L. 211-14 précédant le début du voyage ou du séjour pour une éventuelle résolution du contrat au cas où ce nombre ne serait pas atteint ;
« 6° Des informations d'ordre général concernant les conditions applicables en matière de passeports et de visas, y compris la durée approximative d'obtention des visas, ainsi que des renseignements sur les formalités sanitaires, du pays de destination ;
« 7° Une mention indiquant que le voyageur peut résoudre le contrat à tout moment avant le début du voyage ou du séjour, moyennant le paiement de frais de résolution appropriés ou, le cas échéant, de frais de résolution standard réclamés par l'organisateur ou le détaillant, conformément au I de l'article L. 211-14 ;
« 8° Des informations sur les assurances obligatoires ou facultatives couvrant les frais de résolution du contrat par le voyageur ou sur le coût d'une assistance, couvrant le rapatriement, en cas d'accident, de maladie ou de décès.
« En ce qui concerne les forfaits définis au e du 2° du A du II de l'article L. 211-2, l'organisateur ou le détaillant et le professionnel auxquels les données sont transmises veillent à ce que chacun d'eux fournisse, avant que le voyageur ne soit lié par un contrat, les informations énumérées au présent article dans la mesure où celles-ci sont pertinentes pour les services de voyage qu'ils offrent.
« Le formulaire par lequel les informations énumérées au présent article sont portées à la connaissance du voyageur est fixé par arrêté conjoint du ministre chargé du tourisme et du ministre chargé de l'économie et des finances. Cet arrêté précise les informations minimales à porter à la connaissance du voyageur lorsque le contrat est conclu par téléphone. 
Article R211-5
Les informations mentionnées aux 1°, 3°, 4°, 5° et 7° de l'article R. 211-4 communiquées au voyageur font partie du contrat et ne peuvent être modifiées que dans les conditions définies à l'article L. 211-9. 
Article R211-6
Le contrat doit comporter, outre les informations définies à l'article R. 211-4, les informations suivantes :
« 1° Les exigences particulières du voyageur que l'organisateur ou le détaillant a acceptées ;
« 2° Une mention indiquant que l'organisateur ainsi que le détaillant sont responsables de la bonne exécution de tous les services de voyage compris dans le contrat conformément à l'article L. 211-16 et qu'ils sont tenus d'apporter une aide au voyageur s'il est en difficulté, conformément à l'article L. 211-17-1 ;
« 3° Le nom de l'entité chargée de la protection contre l'insolvabilité et ses coordonnées, dont son adresse géographique ;
« 4° Le nom, l'adresse, le numéro de téléphone, l'adresse électronique et, le cas échéant, le numéro de télécopieur du représentant local de l'organisateur ou du détaillant, d'un point de contact ou d'un autre service par l'intermédiaire duquel le voyageur peut contacter rapidement l'organisateur ou le détaillant et communiquer avec lui de manière efficace, demander une aide si le voyageur est en difficulté ou se plaindre de toute non-conformité constatée lors de l'exécution du voyage ou du séjour ;
« 5° Une mention indiquant que le voyageur est tenu de communiquer toute non-conformité qu'il constate lors de l'exécution du voyage ou du séjour conformément au II de l'article L. 211-16 ;
« 6° Lorsque des mineurs, non accompagnés par un parent ou une autre personne autorisée, voyagent sur la base d'un contrat comprenant un hébergement, des informations permettant d'établir un contact direct avec le mineur ou la personne responsable du mineur sur le lieu de séjour du mineur ;
« 7° Des informations sur les procédures internes de traitement des plaintes disponibles et sur les mécanismes de règlement extrajudiciaire des litiges et, s'il y a lieu, sur l'entité dont relève le professionnel et sur la plateforme de règlement en ligne des litiges prévue par le règlement (UE) n° 524/2013 du Parlement européen et du Conseil ;
« 8° Des informations sur le droit du voyageur de céder le contrat à un autre voyageur conformément à l'article L. 211-11.
« En ce qui concerne les forfaits définis au e du 2° du A du II de l'article L. 211-2, le professionnel auquel les données sont transmises informe l'organisateur ou le détaillant de la conclusion du contrat donnant lieu à la création d'un forfait. Le professionnel lui fournit les informations nécessaires pour lui permettre de s'acquitter de ses obligations en tant qu'organisateur. Dès que l'organisateur ou le détaillant est informé de la création d'un forfait, il fournit au voyageur, sur un support durable, les informations mentionnées aux 1° à 8°. 
Article R211-7
Le voyageur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n'a produit aucun effet.
« Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d'informer l'organisateur ou le détaillant de sa décision par tout moyen permettant d'en obtenir un accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Cette cession n'est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable de l'organisateur ou du détaillant. 
Article R211-8
Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l'article L. 211-12, il mentionne les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu'à la baisse, des variations des prix, notamment le montant des frais de transport et taxes y afférentes, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s'applique la variation, ainsi que le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l'établissement du prix figurant au contrat.
« En cas de diminution du prix, l'organisateur ou le détaillant a le droit de déduire ses dépenses administratives réelles du remboursement dû au voyageur. A la demande du voyageur, l'organisateur ou le détaillant apporte la preuve de ces dépenses administratives. 
Article R211-9
Lorsque, avant le départ du voyageur, l'organisateur ou le détaillant se trouve contraint d'apporter une modification à l'un des éléments essentiels du contrat, s'il ne peut pas satisfaire aux exigences particulières mentionnées au 1° de l'article R. 211-6, ou en cas de hausse du prix supérieure à 8 %, il informe le voyageur dans les meilleurs délais, d'une manière claire, compréhensible et apparente, sur un support durable :
« 1° Des modifications proposées et, s'il y a lieu, de leurs répercussions sur le prix du voyage ou du séjour ;
« 2° Du délai raisonnable dans lequel le voyageur doit communiquer à l'organisateur ou au détaillant la décision qu'il prend ;
« 3° Des conséquences de l'absence de réponse du voyageur dans le délai fixé ;
« 4° S'il y a lieu, de l'autre prestation proposée, ainsi que de son prix.
« Lorsque les modifications du contrat ou la prestation de substitution entraînent une baisse de qualité du voyage ou du séjour ou de son coût, le voyageur a droit à une réduction de prix adéquate.
« Si le contrat est résolu et le voyageur n'accepte pas d'autre prestation, l'organisateur ou le détaillant rembourse tous les paiements effectués par le voyageur ou en son nom dans les meilleurs délais et en tout état de cause au plus tard quatorze jours après la résolution du contrat, sans préjudice d'un dédommagement en application de l'article L. 211-17. 
Article R211-10
L'organisateur ou le détaillant procède aux remboursements requis en vertu des II et III de l'article L. 211-14 ou, au titre du I de l'article L. 211-14, rembourse tous les paiements effectués par le voyageur ou en son nom moins les frais de résolution appropriés. Ces remboursements au profit du voyageur sont effectués dans les meilleurs délais et en tout état de cause dans les quatorze jours au plus tard après la résolution du contrat.
« Dans le cas prévu au III de l'article L. 211-14, l'indemnisation supplémentaire que le voyageur est susceptible de recevoir est au moins égale à la pénalité qu'il aurait supportée si l'annulation était intervenue de son fait à cette date. 
Article R211-11
L'aide due par l'organisateur ou le détaillant en application de l'article L. 211-17-1 consiste notamment :
« 1° A fournir des informations utiles sur les services de santé, les autorités locales et l'assistance consulaire ;
« 2° A aider le voyageur à effectuer des communications longue distance et à trouver d'autres prestations de voyage.
« L'organisateur ou le détaillant est en droit de facturer un prix raisonnable pour cette aide si cette difficulté est causée de façon intentionnelle par le voyageur ou par sa négligence. Le prix facturé ne dépasse en aucun cas les coûts réels supportés par l'organisateur ou le détaillant. »

Conformément à l’article L133-4 du code de la consommation : le consommateur a la possibilité de recourir, en cas de contestation, à une procédure de médiation conventionnelle. Cette procédure est décrite dans les conditions particulières de vente de VTF.

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